Les mécanismes du « Crédit carbone » (autrement appelé « cap & trade » par les anglophones – à ne pas confondre avec la Taxe carbone qui s’applique aux consommateurs) ouvrent d’ores et déjà d’alléchantes perspectives.
Il s’agit d’un mécanisme lié à l’attribution de quotas de CO2, autrement dit d’un « droit à polluer » par lequel les entreprises qui n’épuiseront pas leur quote-part, seront autorisées à les vendre. Ces crédits carbone représenteraient aujourd’hui en Europe, 90 milliards d’euros en transactions. Ce commerce totalement immatériel (de simples jeux d’écriture) donne lieu dès à présent à des fraudes massives : la TVA, à laquelle les transactions carbones sont assujetties, est récupérée (sans avoir été payée), en bout de chaîne par le bénéficiaire de la dernière transaction, ceci via de multiples sociétés écran dispersées à travers l’Europe. Un nouveau secteur commercial et une nouvelle “niche” fiscale sont donc nés pour une « denrée » fictive… une pure construction de l’esprit toujours fécond des faiseurs de marchés. Le sommet de Copenhague devrait, en toute logique, ouvrir la voie à une mondialisation de ce marché si juteux pour des droits d’émission dont la valeur se chiffre potentiellement en milliards de milliards d’euros.
JMV
La fraude aux crédits carbone, un business juteux !
C’est Europol 1, l’office Européen de police, qui le dit dans un article publié 2 il y a deux jours. Le titre est éloquent : « Carbon Credit fraud causes more than 5 billion euros damage for European Taxpayer ».Soit, en français : « La fraude au Crédit Carbone coûte plus de 5 milliards d’euros au contribuable européen »
Le fait qui a mis la puce à l’oreille de l’Europol est une soudaine explosion, fin 2008/début 2009, des volumes échangés sur plusieurs bourses aux crédits carbone de l’Union Européenne. (...) C’est un mécanisme de « Cap and Trade » qui est le principal sujet qui fâche de la loi sur le climat qui est en suspend au Sénat Américain après avoir été votée de justesse à la chambre des représentants.
Voici le graphique , qui explique le mécanisme – en fait une gigantesque fraude (carrousel) à la TVA, basée sur les droits d’émission.
(...) Une des choses commodes, avec les droits d’émission, est qu’ils sont, d’un bout à l’autre de la chaîne, complètement immatériels. Ce sont uniquement des jeux d’écriture, du vent (...) On a créé un « marché » pour quelque chose qui n’existe pas. (...) Ce marché, que nous allons, vous et moi, financer de notre poche, sera évidemment un eldorado particulièrement juteux pour le crime organisé mondial.
Source : http://www.lepost.fr/article/2009/12/11/1835732_la-fraude-au-credits-carbone-un-business-juteux.html